NATURALIUM

VILLE DE BESANCON, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Présentation de la marque NATURALIUM

Déposée le 14 septembre 2016 par VILLE DE BESANCONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NATURALIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est VILLE DE BESANCONTODO domicilié(e) 2 RUE MEGEVAND - 25034 - BESANCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BESANCON, JEAN-LOUIS FOUSSERET, A L'ATTENTION DE MME SERRIER domicilié(e) 2 RUE MÉGEVAND - 25034 - BESANCON CEDEX - France.

La marque NATURALIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALIUM arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

VILLE DE BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : BESANCON L'AIR(E) DU TEMPS , AutoCité